Mentions légales & protection des données Serre-Chevalier

Mountain Collection Immobilier Serre Chevalier : Centre commercial Pré Long, Route du Pré Long lieudit Villeneuve 05240 La Salle les Alpes SIRET : 50908932200424

Code APE 6831Z

Carte professionnelle CPI73012021000000026,

Garantie financière : Gestion immobilière 10 000 000€ / Transaction 120 000€ / Syndic 10 000 000€ / Prestations touristiques 60 000€

Assurance MMA IARD POLICE N°120 137 405

N° TVA Intracommunautaire FR68509089322

 

Directeur de la publication : Frenny Mather

Conception, développement et intégration :
Ourea Services SA
Avenue de la Gare 46b
1920 Martigny
SUISSE

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1. DEFINITIONS
Auteur : désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce Site, notamment l’arborescence, les textes, plans, photos et vidéos.
Editeur : désigne la société SCI
Navigateur : désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site.
Site : désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine serrechevalier-vacances.com
Utilisateur : désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

2. DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce Site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s).
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit Photo :
©OT Serre Chevalier Vallée - Briançon

3. DROIT DES MARQUES
Les marques de l’Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. COOKIES
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Afin de traiter les commandes (hébergements ou autres services proposés par Serre Chevalier Immobilier) il est nécessaire pour Serre Chevalier Immobilier de disposer des données personnelles suivantes : nom, prénom, adresses postale personnelle, numéro de téléphone, adresse e-mail, code postal et ville.

Serre Chevalier Immobilier s'autorise à transmettre les informations personnelles nécessaires au traitement des commandes à tous ses sous-traitants et fournisseurs pour des raisons techniques et logistiques par des canaux privés et sécurisés.

Lors de toute commande de séjours ou services par Carte bancaire, le client devra aussi communiquer son numéro de carte bancaire via accès sécurisé au site internet.

Le traitement est effectué sous la responsabilité de la société Serre Chevalier Immobilier, représentée par Frenny Mather, agissant en qualité de directrice, et dont les coordonnées sont indiquées dans les mentions légales.

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Ces données sont susceptibles d'être transférées vers un pays non membre de l'Union européenne. Vous pouvez obtenir des informations complémentaires sur ces transferts et les garanties qui s'y appliquent auprès de la société Serre Chevalier Immobilier.

Serre Chevalier Immobilier pourra être amené à communiquer à des tiers les données personnelles lorsqu'une telle communication est requise par la loi, une disposition réglementaire ou une décision judiciaire, ou si cette communication est nécessaire pour assurer la protection et la défense des droits.

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- Données collectées pour vous envoyer des lettres d'information, des enquêtes de satisfaction et des offres promotionnelles : pendant trois ans à compter de leur collecte. Au terme de cette période, ces données sont conservées pour une nouvelle période de trois ans si vous acceptez de continuer de recevoir des lettres d'information, des enquêtes de satisfaction et des offres promotionnelles de la part de la société Serre Chevalier Immobilier.
- Données collectées pour répondre aux demandes de renseignements, commentaires et réclamations que vous nous envoyez : pendant la durée nécessaire au traitement de ces demandes, commentaires et réclamations.
- Données collectées sur profil client sur le web via cookies et autres traceurs : pendant 13 mois à compter de leur collecte.

Afin de préserver la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles et notamment de les protéger contre la destruction illicite ou accidentelle, la perte ou l’altération accidentelle, ou encore la divulgation ou l’accès non autorisé, nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément aux dispositions légales applicables. À cette fin, nous avons mis en place des mesures techniques (telles que des pare-feux) et des mesures organisationnelles (telles qu’un système d’identifiant / de mot de passe, des moyens de protection physique, etc.).

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- Par courrier postal à l'adresse suivante : CENTRE COMMERCIAL PRELONG - Serre chevalier 05240 - France
- Par courrier électronique à l'adresse suivante : privacy@serrechevalier-immobilier.net

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